Propriétaire du site et de son contenu
Rénovation & Service du Bâtiment
Siret : 88155026300019
Siège Social : 300 Chemin du Raidillon, 30650 Rochefort-du-Gard, France
E-mail : contact@rsd-batiment.fr
Tél. : +33 (0)7 63 50 73 00

Création et réalisation du site
MCB Solutions
www.mcbsolutions.fr

Hébergement du site
IONOS 1&1
Siège social : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Tél. +33 (0)9 70 80 89 11
https://www.ionos.fr

Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques dont certains font l’objet de créations originales.
Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que les marques déposées, les logos, les noms de domaine, les textes…) sont la propriété exclusive de Rénovation & Service du Bâtiment, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle. En accédant au site, il est donc concédé à l’utilisateur une licence d’utilisation limitée du contenu du site, non exclusive et pour son usage privé uniquement. Il est précisé que les photos figurant dans les descriptifs sont non contractuelles.
Toute reproduction, modification intégrale ou partielle du site ou de l’un des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, que l’usage personnel et privé, est expressément interdite, à moins d’avoir obtenu l’autorisation écrite et préalable de Rénovation & Service du Bâtiment.

Responsabilité
Rénovation & Service du Bâtiment s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins notamment de maintenance, de mise à jour et pour toutes autres raisons notamment d’ordre technique, indépendante de la volonté de Rénovation & Service du Bâtiment, telles que la coupure de réseaux téléphoniques, la surcharge du site, une panne…, l’accès au site pourra être interrompu. Rénovation & Service du Bâtiment ne pourra voir sa responsabilité engagée quant aux dommages résultant de virus, de l’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des dites données.

Données personnelles
Les informations recueillies à partir du formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné à Rénovation & Service du Bâtiment. Conformément à la loi dite « Informatique et Libertés » N° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.